A l’instar de l’assuré, l’assureur peut rompre une police d’assurance 4 roues après ou durant la période d’engagement. Naturellement, cela ne peut se faire unilatéralement de façon arbitrairement, la survenance de certains événements conditionne l’usage de cette faculté. Par défaut se sont les prérogatives du Code des assurances qui sont appliquées sauf dans certains cas ou les conditions conventionnelles prévalent, dans le cas de rupture pour sinistre par exemple.
Si la loi de la consommation privilégie l’assuré, force est de constater tout de même que toute radiation conclue par l’assureur demeure très compromettante pour l’assuré voir néfaste.
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Ceci dit, l’émergence d’offres d’assurance réservées aux résiliés, ne cesse de s’accroitre ce qui atténue le préjudice, en quelque sorte, pour ces derniers.
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Contrat auto résilié : Quelle Solution !
Au premier abord, lorsque l’on est un conducteur résilié, chercher une assurance auto est assimilé à une prospection l’on ne peut plus laborieuse. En réalité, une fois un contrat dénoncé par l’assureur, il est délicat de se réassurer ailleurs, il est incommode voir très rude de dénicher un assureur dans le coin qui digne additionner votre profil à son précieux portefeuille client. En outre, a supposé que cela arrive, soit la prime sera hors norme soit les couvertures seront réduites. Et oui ! ce n’est pas tout le monde qui accepte, dans des conditions préférentielles, vous imaginez bien, le transfert d’un risque IARD, emprunt d’élément aggravant. Un résilié, vous l’avez compris, est un profil à risque donc « indésirable »
Associées à de très bonnes couvertures, à des tarifs moins onéreux, les couvertures proposées par les compagnies spécialisées en ce genre de segment, demeurent nettement plus propices. Pour se faire, les résiliés peuvent, en premier lieu, interroger les comparateurs d’assurance auto ou solliciter directement des courtiers, en faisant une recherche sur internet. La requête « assurance auto resilie non paiement pas cher» est largement suffisante pour illico presto obtenir des avant-projets en ligne. A ce niveau encore, il est judicieux de bien comparer.
Aussi, il existe un autre canal de recherche par l’entremise du Bureau Central de Tarification. Un forcing en réalité qui, à part un délai relativement important et une démarche longue, aboutira à une couverture d’assurance limitée à la responsabilité civile ce qui demeure, bien entendu, très basique.
Dans quels cas un assureur peut-il résilier un assuré ?
Dans le cas d’une forte sinistralité enregistrée, encore est-il que cela soit mentionné dans le volet des résiliations, comme souligné plus haut, pour que votre assureur s’en prévale. Pourquoi ? Car le codes des assurances, prévoit seulement 2 cas : celui d’un sinistre occasionné suite à une infraction routière (suspension ou annulation de permis), usage de stupéfiant ou alcoolémie délictuelle. Responsable ou pas, tout compte fait, la multiplication d’accidents, donne un l’argument aux assureurs pour rompre le contrat. Ceci dit, il existe d’autres motifs de résiliation valables :
- Résiliation pour fraude:
Cela se traduit par une déclaration dolosive ou pas, qui a pour objet de diminuer ou altérer le risque initialement couvert, octroie le droit de rupture à l’assureur.
- Résiliation pour non-paiement des primes:
Si non-paiement dans les 10 jours qui suivent l’échéance, et après notification par lettre recommandée, et une mise en demeure de règlement sous 30 jours. Si l’assuré ne régularise pas ses arriérés, les choses vont aller très vite et vont même se compliquer !! primo, le contrat d’assurance est suspendu (aucun sinistre ni couvert), puis, l’assureur résilie le contrat 10 jours plus tard. Ce n’est pas fini, l’assureur va continuer à réclamer l’ensemble des cotisations restantes… et cela tarde encore, les choses prennent une autre tournure, puisque on parlera de dommage et intérêt devant les tribunaux…si naturellement on échappe aux harcèlements des société de recouvrement. Une assurance auto résilié non-paiement rime avec mauvais payeur et du coup aucune autre compagnie d’assurance, voudra vous assurer. Il faut se tourner vers une compagnie spécialisée pour aboutir à une solution convenable.