Le certificat de conformité existe un peu partout dans le monde, mais il ne porte pas le même nom. Dans le cas des Etats-Unis par exemple, chaque véhicule doit passer par cinq différents type de test dans un laboratoire agréé pour pouvoir rouler en toute légalité. En Europe, le certificat de conformité a été officialisé depuis l’année 1996. Découvrez l’histoire du certificat de conformité européen, ainsi que ce qu’en disent les législations qui l’entourent.
L’histoire du COC en Europe
Dans le cadre du libre déplacement des marchandises en Union Européenne, les voitures et les motos ont fait l’objet d’une homologation européenne commune et d’une immatriculation. Le certificat de conformité voit ainsi le jour et a été particulièrement modifié par la directive prise sur le marché intercommunautaire commun de l’Union Européenne, ainsi que la réception par type. Le certificat de conformité européen a été ainsi établit pour supprimer les barrières techniques qui restreignaient particulièrement le libre mouvement des marchandises dans le cadre de l’Union Européenne. Un document qui a influencé la standardisation des normes dans le secteur de l’industrie automobile. Des normes concernant particulièrement le domaine technique et la protection de l’environnement. Avec un certificat de conformité également, il n’est plus nécessaire d’effectuer une demande interne dans chaque pays pour la réception par type des véhicules. Tout véhicule possédant un certificat de conformité peut être ainsi commercialisé dans toute l’Europe et ne nécessitera qu’une seule réception par type dans l’un des pays se trouvant au sein de l’Union Européenne.
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Le certificat de conformité : la fiche d’identité de votre véhicule
Sur un certificat de conformité, vous devrez retrouver toutes les informations concernant votre véhicule, tel la marque, le type, la variante, la version, la dénomination commerciale, la catégorie, le numéro d’identification du véhicule, ainsi que les informations sur le constructeur, tel son nom et son adresse, l’emplacement de la plaque constructeur et l’emplacement du numéro d’identification sur le châssis sans oublier le numéro d’identification du véhicule. Par ailleurs, vous pourrez également retrouver quelques informations techniques comme la masse, la puissance nominale, le nombre d’essieux, ainsi que des informations descriptives telles le carburant adapté au véhicule, le type de boîte de vitesse ou encore la couleur du véhicule entre autres. Ce document se révèle être ainsi une véritable fiche d’identité de votre véhicule, mais aussi de son fabricant. Une raison pour laquelle il est particulièrement indispensable pour l’immatriculation et l’obtention de la carte grise de votre véhicule. Vous pourrez d’ailleurs vous rendre sur des sites web spécialisés dans le service de demande de certificat de conformité européen pour en savoir plus sur le document même et sur son processus d’obtention.
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