De nombreux Québécois n'achètent pas un véhicule neuf, mais plutôt un véhicule d'occasion, car ce dernier a tendance à être beaucoup moins cher. Cependant, avant d'acheter une voiture d'occasion, il y a quelques faits que vous devez connaître pour avoir toutes les cartes en main : Que faut-il donc savoir sur la valeur d'un véhicule à la SAAQ ?

Comment la valeur d'un véhicule usagé est-elle calculée par la SAAQ ?

La SAAQ vous donnera une estimation de la valeur de votre véhicule usagé. Cette valeur est calculée en fonction de plusieurs critères précis. Les voici :

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• La marque : certains constructeurs conservent une meilleure cote
• Le kilométrage : plus le kilométrage est élevé, plus la décote est importante
• L'âge : au fur et à mesure que les années passent, il perd de la valeur
• L'état général : un bon entretien augmente la valeur de votre véhicule
• Réparations effectuées : elles peuvent réduire ou augmenter la valeur de la voiture.
• Prix du marché : les prix peuvent varier fortement en raison de la nature aléatoire du marché.

Pour connaître la valeur de votre véhicule usagé, vous pouvez vous rendre au centre de service de la SAAQ le plus proche.

Êtes-vous obligé de vendre votre véhicule usagé à cette valeur ?

La SAAQ publie une liste des valeurs des véhicules qui indique la valeur estimée de divers véhicules au Québec. Vous n'êtes pas obligé de vous baser sur cette liste et vous pouvez décider de vendre votre voiture usagée à un prix inférieur ou supérieur. Toutefois, comme cette liste publiée par la SAAQ est une référence, vous devez savoir qu'il vous sera difficile de vendre votre voiture usagée à un prix plus élevé que celui indiqué.

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La valeur de la voiture usagée doit-elle être taxée à la SAAQ ?

Si vous vendez votre véhicule usagé, vous n'avez pas à payer de taxes à la SAAQ. Par contre, l'acheteur d'une voiture usagée doit payer des taxes d'immatriculation à la SAAQ en plus du prix d'achat. Ces taxes exigées par la SAAQ s'appliquent tant aux véhicules neufs qu'aux véhicules d'occasion. Si vous êtes l'acheteur, vous pouvez payer ces taxes au centre de la SAAQ le plus près de chez vous. Les taxes à payer à la SAAQ sur un véhicule usagé dépendent de plusieurs facteurs. La section suivante explique comment sont calculées les taxes de la SAAQ sur les véhicules usagés.

Immatriculation d'un véhicule

Lorsqu'une automobile ou une autocaravane est vendue entre particuliers, l'acheteur et le vendeur doivent se présenter à un point de service de la SAAQ pour faire immatriculer le véhicule au nom de l'acheteur.

Les automobiles dont le poids net est de 3 000 kg ou moins et les autocaravanes sont classées dans la catégorie des véhicules de promenade, qui comprend aussi :

• Les véhicules utilitaires de sport (SUV)
• Les mini-fourgonnettes
• Les camionnettes utilisées à des fins personnelles qui ont deux essieux et un poids net supérieur à 3 000 kg, mais inférieur à 4 000 kg
• Les véhicules militaires, à condition
• Qu'ils aient la même configuration que les véhicules routiers destinés à être utilisés sur la voie publique
• Qu'ils soient équipés pour être conformes à l'usage routier
• Qu'ils soient équipés de pneus et non de chenilles
• Ils ont fait l'objet d'une inspection par un ingénieur membre de l'Ordre des ingénieurs du Québec ou par une autre personne légalement autorisée à exercer cette profession au Québec
• Avoir fait l'objet d'une vérification mécanique valide après avoir reçu un rapport favorable d'un ingénieur.

La procédure d'immatriculation est la même pour tous ces véhicules.

Les frais d'immatriculation du véhicule seront plus élevés si...

Le véhicule est considéré comme un véhicule de luxe. C'est le cas lorsque le véhicule répond aux 3 critères suivants :

• Il a une valeur supérieure à 40 000
• Il a un poids net de 3 000 kg ou moins
• Il a moins de 7 ans

Les frais d'immatriculation supplémentaires sont égaux à 1 % de la valeur du véhicule dépassant 40 000 $.

Le véhicule est considéré comme un véhicule de grande cylindrée. C'est le cas lorsque :

• Son moteur a une cylindrée de 3,95 litres ou plus
• L'année modèle est 1995 ou ultérieure
• Vous habitez dans une région où le transport en commun est disponible
• Vous habitez dans l'agglomération de Montréal