Une assemblée générale est un organe de décision de la copropriété. Lors de cette assemblée, tous les copropriétaires d’un immeuble sont réunis afin de prendre les bonnes décisions pour améliorer la copropriété et pour préserver les parties communes. Comme toute réunion, l’assemblée générale ne peut se passer sans un ordre du jour. Vous vous êtes surement demandé comment élaborer l’ordre du jour de cette assemblée et qui intervient. Suivez notre article ci-dessous à ce sujet.

Un aperçu global sur l’élaboration de l’ordre du jour

Généralement, une assemblée générale de copropriété doit être effectuée une fois par an. Lors de cette assemblée, l’ordre du jour doit comprendre le programme de l’assemblée ainsi que les principaux points sur lesquels les copropriétaires devront se déterminer par leur vote. De ce fait, l’assemblée ne se fait pas au hasard, mais il doit y avoir un ordre du jour bien élaboré par le syndic de copropriété. Ce dernier a pour mission de rédiger le texte avec ses collègues. Il est à noter que la date a déjà été prévue au préalable et vingt et un jours avant la réunion, une convocation sera remise à tous les copropriétaires. Bien évidemment, cette convocation contient la date de la réunion et de l’ordre du jour.

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L’ordre du jour des assemblées générales ordinaires

Pour les assemblées générales ordinaires ou celles qui ont lieu une fois par an, l’ordre du jour doit comporter plusieurs questions obligatoires. Le président du conseil syndical apporte un aperçu détaillé des actions menées, et l’on effectue le vote des membres du conseil syndical. La détermination du budget prévisionnel et d’autres points concernant la gestion administrative et financière. Pour toutes les résolutions, le vote doit être fait texte par texte et à main levée. Le fait de respecter les procédures est un point qu’il ne faut pas prendre à la légère lors de l’assemblée générale. Mais dans tous les cas, l’approbation du procès-verbal est toujours l’action qui termine l’ordre du jour.

Les points importants lors des assemblées générales

Dans la plupart du temps, l’ordre du jour commence par des résolutions concernant le fonctionnement de l’assemblée. Ce dernier comprend l’élection du président de séance et du secrétaire, le rapport du conseil syndical, l’élection des membres du conseil syndical, la vérification des comptes de syndic ainsi que le renouvellement du mandat de syndic. Par la suite, l’assemblée générale de copropriété doit se décider du cout de la réalisation des travaux pour bien entretenir l’immeuble, la source du financement, les honoraires spécifiques du syndic pour ces travaux ainsi que l’usage des parties communes. En dernier lieu, souvent, il y a les « divers ». Mais il est à noter que les questions diverses qui ne figurent pas dans l’ordre du jour peuvent uniquement faire l’objet d’un débat, mais sans une prise de décision. Un point important qu’il ne faut pas prendre à la légère.

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